Les conditions générales de vente rédigées ci-dessous nécessitent d’être lues et modifiées en fonction de votre stratégie d’entreprise. Par exemple, si vous n’effectuez pas de vente en ligne, il faudra supprimer les textes prévus à cet effet. Des mises à jour peuvent être nécessaires en fonction des lois. Les textes écrits en bleu doivent être complétés ou supprimés par l’entreprise. IDENTIFICATION ET COORDONNÉES DE LA SOCIÉTÉ L’instant Kleos est une entreprise individuelle, dont le siège social est situé à 2 chemin des écoliers 63970 Aydat et immatriculée au registre du commerce et des sociétés deClermont Ferrand sous le numéro 53463473800023. Adresse e-mail : [email protected] Adresse du siège social : 2 chemin des écoliers 63 970 AYDAT Téléphone : 0443111269 ARTICLE 1 - CHAMP D’APPLICATION Les présentes conditions générales de vente (ci-après désignées “CGV”) s’appliquent sans restriction ni réserve et définissent les modalités qui encadrent la vente de produits et de prestations (ci-après désignés “Produit(s)” et “Prestation(s)”) par L’instant Kleos, (ci-après, “le Vendeur”) auprès de consommateurs (désignés ciaprès “Client(s)”). (La vente est ouverte depuis le site internet www.linstantkleosz.fr (ci-après, désigné “Site”) ou directement au sein du salon (ci-après, désigné “Magasin”)). ARTICLE 2 - ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Tout achat implique l’acceptation du Client des présentes conditions générales de vente. Ces CGV peuvent faire l’objet de modifications. La version applicable est celle en vigueur lors de l’achat. Les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent une preuve des transactions conclues depuis entre le Vendeur et le Client. ARTICLE 3 - LES PRODUITS ET PRESTATIONS Conformément à l’article L.111-1 du Code de la Consommation, le Client a la possibilité de prendre connaissance en Magasin ou depuis le Site des caractéristiques concernant le(s) Produit(s) ou la/les Prestation(s). Le(s) Produit(s) et offres proposées sont mises en place dans la limite des stocks disponibles. (Les photos présentes sur le site internet n’ont aucune valeur contractuelle. Tous les textes et images présents sur le Site sont réservés aux droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Ainsi, leur reproduction, même partielle, est strictement interdite) ARTICLE 4 - LE PRIX Conformément à l'article L.112-1 du Code de la Consommation, les prix de vente de chaque Produit et Prestation est indiqué en euros et toutes taxes comprises (TTC). Le prix applicable est celui qui sera indiqué le jour de l’achat. Les prix indiqués tiendront compte d'éventuelles réductions qui seront mises en place par L’instant Kleos. La date de fin des éventuelles offres commerciales et réductions sera indiquée en Magasin (ou/et sur le Site). Les ventes sont valables uniquement sur les produits indiqués, dans la limite des stocks disponibles et sous les conditions préalablement définies. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix, hors période de validité. Pour la vente en ligne, les prix affichés ne comprennent pas les frais de traitement de la commande, d'expédition, de livraison et seront calculés avant la validation finale de l'achat par le Client. Ils seront facturés en supplément en respectant les conditions indiquées sur le site. Le prix des Produits est calculé en fonction du prix d’achat fournisseur, de la marge fournisseur et de la TVA. Le prix des Prestations est calculé en fonction des prix fournisseurs, des charges fixes et variables et de la marge comptable. ARTICLE 5 - CONDITIONS DE PAIEMENT 5.1 Informations générales Pour la vente de Produit(s) ou de Prestation(s), en Magasin, le paiement s’effectue directement sur place. Tout achat est payable en euros toutes taxes comprises. Le Client prendra en charge les éventuels frais bancaires. Le Client autorise sa banque à débiter son compte à la vue des relevés transmis par L’instant Kleos, même en l'absence de factures signées de la main du titulaire. 5.2 Moyens de paiement L’instant Kleos propose plusieurs modalités de paiement : - Par carte bancaire (Visa, Mastercard, Bleue [...]) - En espèces - Par chèques Après la transaction effectuée, un reçu de paiement sera fourni au Client. Pour le paiement en ligne, effectuée depuis le site www.linstantkleos.fr, les modalités de paiement sont les suivantes : - Par carte bancaire (Visa, Mastercard, Bleue[...]) - Par Paypal. Cette modalité de paiement implique la détention d’un compte PayPal par le Client. Lorsque que le Client souhaite finaliser sa commande, il sera alors redirigé vers une page sécurisée de PayPal. Après la transaction effectuée, une confirmation de commande sera envoyée au Client. 5.3 Sécurité des paiements Le paiement est sécurisé et aucune donnée bancaire n'est sauvegardée par L’instant Kleos (Pour tout achat réalisé depuis le Site, les données bancaires sont traitées par le prestataire de paiement agréé, Kiute, qui agit en tant qu'intermédiaire pour les transactions bancaires) ARTICLE 6 - VENTE DE BONS/CHÈQUES CADEAUX 6.1 Préambule Un bon cadeau permet d’offrir un ou des Produit(s)/Prestation(s) défini(e)(s) par le Client et spécifié(e)(s) sur le bon. Il est utilisable par le bénéficiaire (ci-après, désigné “Bénéficiaire), nommé sur le bon/chèque cadeau, dans la limite de sa validité et uniquement au sein de L’instant Kleos Le chèque cadeau équivaut à une somme d’argent préalablement définie. Il permet de régler toutes sortes d’achats au sein de L’instant Kleos, en plusieurs fois, tant que le montant défini sur le chèque cadeau n’est pas atteint et dans la limite de sa validité. 6.2 Conditions d’utilisation Le bon/chèque cadeau peut être utilisé : - Directement à L’instant Kleos situé à l'adresse suivante : 2 chemin des écoliers 63970 Aydat 6.3 Date de validité Le bon cadeau a une durée limite de validité de 6 mois à partir du moment où celui-ci a été acheté. Le chèque cadeau a une durée limite de validité de 6 mois à partir du moment où celui-ci a été acheté. (La date limite de validité est indiquée sur le bon/chèque cadeau) La date limite de validité ne pourra pas faire l’objet d’une contestation de la part du Client ou du Bénéficiaire. La date de validité ne prend pas en compte les jours de fermeture de L’instant Kleos. Dans le cas où l’entreprise fermerait ses portes pour une certaine durée déterminée, la date de validité des bons/chèques cadeaux est repoussée. 6.4 Le prix Le Client choisit la valeur du bon/chèque cadeau qu’il souhaite offrir. Le Bénéficiaire ne paiera pas de supplément sauf dans le cas où la/les Prestation(s) ou le(s) Produit(s) choisi(e)(s) dépassent le montant indiqué sur le bon/chèque cadeau. Le bénéficiaire devra alors rajouter la somme restante pour régler en totalité ses achats. De même, dans le cas de l’achat d’un Bon cadeau, lorsque celui-ci s’échange contre une Prestation ou un/des Produit(s) et que les prix correspondants ont changés depuis l’achat du Bon cadeau, le Bénéficiaire devra régler la différence pour atteindre la totalité de la somme que vaut la prestation ou le/les Produit(s). Dans le cas d’un Bon cadeau acheté préalablement et d’une offre commerciale en cours prévue sur les Produit(s) ou Prestation(s) désigné(e)(s) sur le bon, aucune redevance ne sera effectuée. ARTICLE 7 - POLITIQUE DE RÉSERVATION ET PROCÉDURE D’ANNULATION L’instant Kleos se réserve le droit d’appliquer la politique de réservation et la procédure d’annulation suivante. Dès lors que le Client prend rendez-vous, il est considéré que les présentes conditions ont été prises en considération et sont acceptées. 7.1 Refus de vente et insolvabilité Selon le jugement de la Cour d’appel de Versailles (arrêté du 7 mars 2003), tout comportement jugé irrespectueux, insultant ou pouvant porter préjudice à L’instant Kleos entraînera le refus de vente de Produit(s) ou de Prestation(s) et dans le cas d’une réservation, l’annulation de celle-ci. Dans le cas où un Client devrait une somme à L’instant Kleos en raison d’une annulation, d’une prestation non réglée ou autre, aucune autre réservation pourra être faite tant que la somme due n’a pas été versée. 7.2 Réservation La réservation peut s’effectuer via le site internet, via le numéro L’instant Kleos : www.linstantkleos.fr ou 0443111269 Selon l'article L214-2 du Code de la Consommation, toute somme versée avant l'exécution de la prestation sera déduite du montant total à verser, une fois celle-ci effectuée. Selon le Chapitre IV du Code de la Consommation, un acompte est considéré comme un engagement impliquant les deux parties, Client et Vendeur. Pour toute réservation de prestation dont le montant est supérieur ou égal à 80€, un acompte d’une valeur de 30% de la prestation choisie sera demandé. L’acompte s’effectuera via magopay. 7.3 Rendez-vous Dans le cadre du respect des horaires de L’instant Kleos et de la clientèle et afin de ne pas perturber le rythme de L’instant Kleos, nous vous prions de vous présenter à L’instant Kleos à l’heure du créneau qui vous a été attribué lors de la réservation. 7.4 Retard Nous vous prévenons de l’éventuel possibilité que votre rendez-vous soit annulé ou écourté si votre retard perturbe le bon fonctionnement de l’institut et retarde les rendez-vous suivants le vôtre. Tout retard dépassant 15 minutes sera annulé et l’acompte effectué par le Client ne sera pas remboursé. 7.5 Annulation Pour toute annulation de rendez-vous moins de 24h avant celui-ci, l’acompte versé lors de la réservation correspondant à 30% ne sera pas remboursé. En cas de force majeure, un justificatif sera demandé au Client pour procéder au remboursement de l’acompte. En cas d’annulation du rendez-vous 24h à l’avance, l’acompte versé lors de la réservation sera remboursé. Dans le cas d’un Bon/Chèque cadeau et d’une annulation de rendez-vous, celui-ci perdra totalement sa valeur/perdra la valeur que vaut la prestation réservée (et ne sera plus utilisable excepté en cas de justification de force majeure). ARTICLE 8 - COMMANDE 8.1 Procédure de commande Toute commande passée sur le Site www.linstantkleos.fr constitue un contrat entre le Client et le Vendeur. Il appartient au Client de sélectionner sur le Site, le(s) Produit(s) qu'il souhaite commander. Il doit se rendre dans la rubrique comportant le(s) Produit(s) qu'il désire, l'/les ajouter au panier, en s’informant des conditions d’achat et des caractéristiques propres aux Produit(s). (Afin de finaliser une commande, le Client devra cocher une case attestant que les CGV ont été lues et acceptées). Lors de la procédure d’achat, une adresse de livraison sera demandée au Client. Dès la réception de la commande par le Client, il pourra exercer son droit de rétractation dans les conditions qui sont préalablement prévues dans l'article 10 des présentes CGV conformément aux règles légales en vigueur. 8.2 Validation de la commande Une fois la commande validée, en cliquant sur le bouton correspondant, il est considéré que le Client accepte les caractéristiques propres au Produit, son prix, sa quantité et le délai de livraison. Le Client ne pourra plus annuler sa commande une fois celle-ci validée. 8.3 Accusé de réception (Une fois la commande validée, le Client reçoit une confirmation de sa commande à l’adresse e-mail renseignée lors de son achat. Cette confirmation indiquera le montant total payé, un récapitulatif de(s) Produit(s) commandés et les modalités de livraison) 8.4 Disponibilité des produits L’instant Kleos se réserve le droit de refuser toute commande, dans la mesure où le Produit commandé n'est plus disponible en raison de sa quantité insuffisante ou d'une anomalie particulière. Dans le cas où la commande aurait été faite par le Client et que L’instant Kleos est dans l'incapacité de lui livrer pour des motifs légitimes tels que cités ci-dessus, le Site procédera au remboursement des Produit(s). 8.4 Date de la commande La date de la commande est celle qui correspond à l’acceptation de la commande par le Vendeur. Autrement dit, lorsque le Client reçoit l’accusé de réception de sa commande. 8.5 Mode de livraison ARTICLE 9 - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ ET DES RISQUES Dès lors que le Client effectue une commande sur le Site, le transfert de propriété et des risques est immédiat. Ainsi, le Client sera le seul responsable dans le cas où un éventuel dommage aurait été causé par la livraison ou lors de la réception du Produit. (SI L’ENTREPRISE ADHÈRE AU TRANSFERT DIFFÉRÉ) Le transfert de propriété et des risques a lieu au moment de la livraison du Produit commandé par le Client. Ainsi, jusqu’à la livraison, le responsable en cas d’éventuels dommages ou de dégradation est L’instant Kleos. ARTICLE 10 : DONNÉES PERSONNELLES La collecte des données personnelles du Client est essentielle dans la cadre d’un achat effectué depuis le Site. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, L’instant Kleos se réserve le droit de collecter des informations relatives aux Clients. Mode de livraison Délai Frais de livraison [Colissimo] 3 à 5 jours ouvrés 7,99 € S’agissant du droit à l’oubli, les données personnelles seront supprimées de la base de données de L’instant Kleos au bout de 3 ans d’inactivité. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978 sous simple demande formulée auprès de la société par courrier ou par e-mail. Pour contacter L’instant Kleos, les coordonnées sont transmises au début des présentes CGV. ARTICLE 11 - DROIT DE RÉTRACTATION En application de l’article L. 121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la livraison du/des Produit(s) commandé(s), pour exercer son droit de rétractation. Il n'aura pas à justifier sa décision par un motif ni à payer des frais supplémentaires. Pour faire valoir le droit de rétractation, le Client devra remplir le formulaire de rétractation obligatoire (Annexe 1) ou effectuer une demande écrite claire exprimant sa volonté de se rétracter à l'issue de sa commande. Le renvoi du bien sans déclaration préalable ou le refus de prendre possession du bien lors de la livraison ne suffisent pas à exprimer la volonté de rétractation. Suite à sa demande, (le Client recevra un bon de retour) et devra retourner le(s) Produit(s) au plus tard dans les 14 jours. Les frais de renvoi du/des Produit(s) sont à la charge du Client. L’exercice du droit de rétractation donnera le choix à l’acheteur : - d'avoir l'attribution d'un avoir. Pour des raisons d'hygiène et de santé, tout produit cosmétique qui aura été abîmé, incomplet ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. ARTICLE 12 - GARANTIES LÉGALES Les Produits vendus par L’instant Kleos bénéficient de la garantie légale de conformité prévue dans les articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la Consommation et de la garantie légale des vices cachés prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil. À ce titre, le Client dispose d'un droit de remboursement ou d'échange si un Produit est défectueux ou ne correspondant pas à sa commande, sans frais à sa charge. Il sera alors à la responsabilité du Client, dès réception du Produit, d'effectuer une réclamation. Article L217-4 code de la consommation « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. » Article L217-5 code de la consommation « Le bien est conforme au contrat : 1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. » Article L217-12 code de la consommation « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. » Article 1641 code civil « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. » Article 1648 code civil « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. » ARTICLE 13 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Le contenu du Site www.linstantkleos.fr représente la propriété du Vendeur, de ses partenaires et des logiciels et programmes (ci-après désignés les “Parties”) utilisés pour garantir le fonctionnement du Site et sont protégés par les lois françaises et internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. L'accès au Site ne confère au Client aucun droit de propriété intellectuelle relatifs au Site et aux Parties. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. Le Site www.linstantkleos.fr ne peut être tenu responsable des informations relatées par d'autres sites pouvant l’inclure ou être liés à lui. ARTICLE 14 - DROIT APPLICABLE Les CGV ainsi que toute opération et contrat qui en découlent sont soumis au droit français. Étant rédigées en langue française, dans le cas où elles seraient traduites dans une autre langue et en cas de litige, seule la version française de ces présentes CGV sera prise en considération. ARTICLE 15 - LITIGES Pour toute réclamation, veuillez contacter l'entreprise et son service clientèle par e-mail ou par courrier. Les coordonnées de l’entreprise sont transmises au début des présentes CGV. Le Client pourra avoir recours à une médiation conventionnelle, auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif, en cas de contestation. Tout litige non résolu de façon amiable sera soumis à la décision prise par le tribunal compétent. ANNEXE 1 Je vous informe, par cette présente demande, vouloir exercer mon droit de rétractation, conformément à l’article L. 221-18 du Code de la Consommation et suite à un achat effectué depuis le site www.linstantkleos.fr De ce fait, je m’engage à vous retourner ma commande dans un délai ne dépassant pas 14 jours. Nom et prénom : N° de commande : Commande effectuée le : Reçu le : Adresse : Date de la demande :